Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD
/
PROTEC FOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEC FOUR
COGEMAD (SARL)

Numéro de dépôt :
97681582
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque PROTEC FOUR

Déposée le 9 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTEC FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD domicilié(e) Palais Napoléon - 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 451 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque PROTEC FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEC FOUR est expirée depuis le 9 juin 2007.

COGEMAD a également déposé les autres marques suivantes : TIMETOOL , SEANEST


COGEMAD (SARL) - Palais Napoléon - 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France - SIREN 352451934


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Appareils de production de vapeur, de cuisson; appareils de chargement pour four; bacs refroidisseurs pour fours; garnitures façonnes de fours; instruments de nettoyage actionnés manuellement; ustensile de ménage non en métaux précieux; ustensiles. pour la cuisine notamment pour la protection de fours; filtre pour la protection des fours

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.